L’acte de bâtir entre dans le champ de très nombreuses
réglementations. Cette partie, bien que non exhaustive, présente
celles qui interfèrent le plus en amont du processus de conception
de son habitation.
On distinguera deux catégories : les règles d’urbanisme
en rapport direct avec le lieu de construction et l’urbanisme,
et les principales réglementations autres qui influencent également
cet acte pour des raisons de bonne cohabitation et de confort, d’environnement
ou encore de sécurité.
les
règlements d'ubanisme
les
autres règlements
|